Condition Générales Campagne de Parrainage 2014

Contrat d'Assurance Vie
PARRAINAGE 2014
Conditions Générales Campagne de parrainage

RÈGLEMENT DE LA CAMPAGNE DE PARRAINAGE 2014

Entre le 15 Avril 2014 et le 15 Juillet 2014, le Cabinet Élysée Consulting vous invite à participer à l'opération « Campagne de Parrainage ». Pour gagner l'un des cadeaux mis en jeu, il vous suffit de parrainer pendant cette période un ou plusieurs de vos proches afin qu'il(s) devienne(nt) client(s) du Cabinet Élysée Consulting sur un investissement immobilier à usage locatif.

Art. 1 : L'opération « Campagne de Parrainage » est ouverte à toute personne physique cliente ou non cliente du Cabinet Élysée Consulting.
Art. 2 : L'attribution des « cadeaux » est liée au nombre de ventes réalisées sur le(s) filleul(s) grâce aux cooptations transmises par le parrain entre le 15/04/2014 et le 15/07/2014. Une vente est réputée réalisée lorsqu'elle respecte les conditions suivantes :
- La vente doit être régularisée devant notaire impérativement avant le 01/11/2014,
- La vente doit être réalisée sur une opération immobilière à usage locatif proposée et finalisée devant notaire par Élysée Consulting.
Art. 3 : Les « cadeaux » ne sont ni cumulables ni échangeables contre leur valeur monétaire et sont offerts sous réserve des disponibilités auprès des fournisseurs au moment de leur attribution, si la disponibilité des séjours n'était pas assurée au moment de l'attribution des cadeaux, ceux-ci seraient remplacés par des « cadeaux » d'une valeur équivalente.
Art. 4 : Le calcul du nombre de ventes régularisées devant notaire sera effectué au plus tard le 1er Novembre 2014. Passé cette date, les ventes ne donneront plus droit à l'obtention de « cadeaux ».
Art. 5 : La remise du « cadeau » sera effectuée dès que l'ensemble des ventes ayant permis l'attribution d'un des « cadeaux » de l'opération « Campagne de Parrainage » auront été régularisées devant notaire.
Art. 6 : Concernant les « cadeaux » proposés dans le cadre de cette campagne de parrainage les caractéristiques en seront les suivantes :
1) Le choix de la couleur, à l'initiative du(de la) parrain(e), devra se faire au moins 1 mois avant la commande chez notre fournisseur. L'iPad et le lot de 6 bouteilles de Vin Grand Cru représentent chacun un cadeau d’une valeur plafonnée à 500 €. L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération. iPad et Apple sont de marques déposées.
(2) La prestation « Week-end Relais & Châteaux » comprend un forfait d’une valeur plafonnée à 800 €, valable pour deux personnes (hors transport) dans une large sélection d’établissements « Relais & Châteaux » en respectant les dates possibles et conditions de réservation données par l’établissement choisi par le parrain dans le guide « Relais & Châteaux 2014 ». La prestation de séjour à Londres proposée dans le cadre de cette opération est valable pour deux personnes voyageant ensemble pour une nuit en demi-pension (comprenant le dîner et le petit-déjeuner) ainsi que le billet de train aller-retour valable pour deux personnes. Les réservations devront être validées par nos soins auprès de nos partenaires Séjours et respecter certaines dates (les périodes « rouge » sont exclues dans le forfait, sauf prise en charge intégrale du surcoût éventuel par le parrain). Les séjours comprennent une formule plafonnée à 800 € pour les deux personnes et tout dépassement budgétaire de quelque nature que ce soit reste à la charge exclusive du parrain. Il est toutefois envisageable après accord du Cabinet Élysée Consulting de réserver un séjour dont le coût global dépasserait ce budget, en précisant que la prise en charge par le Cabinet Élysée Consulting resterait plafonnée à 800 € pour l’ensemble des participants à ce séjour et que l’excédent de coût serait dans ce cas pris en charge intégralement par le parrain. Tout dépassement dans le cadre de ce week-end ou du séjour à Londres reste à la charge exclusive du parrain. Relais & Châteaux est une marque déposée.
Il est également précisé que le Cabinet Élysée Consulting ne pourra en aucun cas être responsable des problèmes personnels ou difficultés diverses éventuellement rencontrés lors du séjour effectué par le parrain et ses proches.