Contrat de capitalisation · Personne morale

Valorisez durablement la trésorerie de votre entreprise

Votre entreprise sait créer de la valeur. Pourquoi laisser sa trésorerie en perdre ?

Une entreprise performante ne se limite pas à développer son activité : elle doit également optimiser la gestion de ses liquidités.

Le contrat de capitalisation personne morale constitue l'une des solutions les plus efficaces pour investir une trésorerie excédentaire dans un cadre fiscal adapté, tout en bénéficiant d'une très grande liberté d'investissement.

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Les 8 atouts clés

◆

Valoriser les excédents de trésorerie sur le moyen et long terme

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Diversifier les placements de la société

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Optimiser la gestion financière de l'entreprise

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Choisir entre un contrat français ou luxembourgeois

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Sécuriser le patrimoine financier de l'entreprise

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Plus de 3 000 supports d'investissement

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Plus de 250 sociétés de gestion

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Une gestion totalement personnalisée

Comprendre l'outil

Qu'est-ce qu'un contrat de capitalisation personne morale ?

Le contrat de capitalisation personne morale est une enveloppe d'investissement destinée aux sociétés souhaitant valoriser une partie de leur trésorerie dans une perspective de moyen ou long terme.

Il permet d'investir ses liquidités, de diversifier ses actifs financiers, de bénéficier d'une fiscalité spécifique aux personnes morales, de conserver une grande souplesse de gestion et de construire une allocation totalement personnalisée. Le contrat appartient à la société et s'inscrit dans sa stratégie financière.

Une trésorerie est un actif. Elle mérite une stratégie.

À qui s'adresse cette solution ?

Holdings

Holdings patrimoniales et animatrices

SCI

Sociétés civiles immobilières

SAS · SASU · SARL

Sociétés commerciales soumises à l'IS

SEL

Professions libérales

Trésorerie excédentaire

Liquidités non nécessaires à l'exploitation

Après une cession

Entreprises ayant cédé un actif ou une filiale

Groupes

Structures avec une dimension internationale

Associations

Et fondations, selon leur objet et leurs statuts

Quelle que soit la forme juridique de votre entreprise, dès lors qu'une partie de la trésorerie n'est pas nécessaire au financement immédiat de l'activité, elle peut être étudiée dans le cadre d'une stratégie de valorisation à moyen ou long terme.

Une trésorerie est un actif

Pourquoi investir la trésorerie de son entreprise ?

Laisser dormir des liquidités excédentaires n'est pas une décision neutre. C'est un choix, avec un coût.

Laisser dormir ses liquidités

Une rémunération faible, voire nulle

Une perte de pouvoir d'achat liée à l'inflation

Une absence totale de diversification

Aucun potentiel de performance

Comparaison

Le contrat de capitalisation ne remplace pas la trésorerie d'exploitation. Il vient investir la part dont l'entreprise n'a pas besoin à court terme.

Investir dans un contrat de capitalisation

✓

Une valorisation recherchée dans la durée

✓

Une diversification maximale des supports

✓

Une gestion professionnelle et réactive

✓

Une optimisation globale de la trésorerie

Le capital investi n'est pas garanti, sauf sur la part investie en fonds en euros. Le niveau de risque dépend entièrement de l'allocation retenue et doit être calibré sur l'horizon de l'entreprise.

La mécanique

Comment fonctionne le contrat de capitalisation ?

Audit et analyse

Étude de votre trésorerie, de vos objectifs, de votre horizon et de votre profil de risque.

Choix du contrat

Sélection du contrat français ou luxembourgeois le plus adapté à votre stratégie.

Construction de l'allocation

Accès à un large univers d'investissement et répartition construite sur mesure.

Suivi et pilotage

Suivi régulier, arbitrages, rééquilibrages et reporting personnalisé.

Fiscalité pour une société soumise à l'IS

Pendant la vie du contrat

Les produits ne sont pas imposés au fil de l'eau. Pour une société soumise à l'IS, l'entreprise est imposée chaque année sur un accroissement théorique forfaitaire de la valeur du contrat, calculé en appliquant un taux forfaitaire à la valeur de souscription.

Une assiette forfaitaire annuelle, indépendante de la performance réellement réalisée.

En cas de rachat

Les produits effectivement réalisés sont pris en compte lors des rachats selon les règles applicables à l'impôt sur les sociétés, l'imposition forfaitaire déjà acquittée venant s'imputer.

L'objectif n'est pas une absence de fiscalité, mais un outil de gestion cohérent dans une stratégie patrimoniale d'entreprise.

Information non contractuelle, donnée à titre pédagogique. Le taux forfaitaire applicable et les règles fiscales sont susceptibles d'évoluer. Le traitement fiscal dépend de la situation propre à chaque société et doit être validé avec votre expert-comptable. Un accompagnement personnalisé permet d'optimiser la stratégie selon votre situation.

Notre ADN

Architecture ouverte : un univers d'investissement exceptionnel

Nous ne construisons jamais une allocation autour d'un assureur. Nous sélectionnons d'abord les meilleures solutions d'investissement, puis le contrat capable de les accueillir dans les meilleures conditions.

Fonds d'investissement accessibles

+ de 3 000

Sociétés de gestion partenaires

+ de 250

Toutes les classes d'actifs, une seule enveloppe

Fonds en euros

Monétaires

Obligations

Actions

ETF

Produits structurés

Immobilier et SCPI

Private Equity

Gestion flexible

Gestion pilotée

Supports en devises

Fonds dédiés

Le choix selon vos objectifs

Contrat français ou luxembourgeois ?

Les deux cadres offrent une sécurité juridique élevée et une architecture ouverte. Le Luxembourg apparaît comme la solution haut de gamme pour les entreprises ayant des besoins plus sophistiqués ou une dimension internationale.

Contrat français

✓

Une sécurité juridique et un cadre réglementaire solides

✓

Une architecture ouverte et un large univers de supports

✓

Une mise en place simple et rapide, adaptée à la plupart des structures

Pas de super privilège, multidevises limité

Accès plus restreint au private equity, aux fonds dédiés et à la gestion internationale

Contrat luxembourgeois

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Le triangle de sécurité : ségrégation des actifs entre assureur, dépositaire et régulateur

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Le super privilège : créancier de premier rang sur les actifs du contrat

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Le multidevises, pour les groupes ayant une exposition internationale

✓

Un accès étendu au private equity, aux fonds dédiés et à la gestion sous mandat

✓

Une transportabilité et une dimension internationale nettement supérieures

Cas pratiques

Des solutions adaptées à vos objectifs

Holding patrimoniale

2 M€ de trésorerie. Objectif : valoriser durablement les liquidités via une allocation multi-classes d'actifs de long terme.

SCI

Produit d'une vente immobilière. Objectif : faire travailler les liquidités en attendant un nouvel investissement.

Entreprise industrielle

Trésorerie de sécurité. Placement diversifié sur un horizon de cinq ans.

Profession libérale (SEL)

Capitaliser les bénéfices dans une fiscalité adaptée à l'impôt sur les sociétés.

Cession d'une filiale

Réemploi progressif des capitaux selon un calendrier défini avec la direction.

Le contrat de capitalisation face aux autres placements de trésorerie

Compte courant

Liquidité très élevée · Diversification très faible · Personnalisation nulle

Compte à terme

Liquidité bonne · Diversification très faible · Personnalisation faible

OPC monétaires

Liquidité bonne · Diversification faible · Personnalisation moyenne

Contrat de capitalisation

Liquidité variable selon les supports · Diversification très élevée · Personnalisation très forte

Le contrat de capitalisation n'est pas destiné à remplacer une trésorerie d'exploitation immédiatement mobilisable, mais à investir les excédents dont l'entreprise n'a pas besoin à court terme.

Pourquoi Élysée Consulting

Notre méthode en 6 étapes

Notre mission n'est pas simplement de placer la trésorerie de votre entreprise, mais de transformer un actif souvent sous-exploité en un véritable levier de création de valeur.

1 · Audit de trésorerie

Étude de votre situation financière et de vos besoins.

2 · Analyse comptable et fiscale

Prise en compte de votre régime fiscal et de vos contraintes.

3 · Étude des besoins futurs

Horizon, liquidité requise, projets d'investissement.

4 · Choix du contrat

Français ou luxembourgeois, sélection objective de l'assureur.

5 · Construction de l'allocation

Architecture ouverte, allocation sur mesure adaptée au risque.

6 · Suivi permanent

Reporting, arbitrages, rééquilibrages et veille permanente.

Votre trésorerie est un actif. Faites-la travailler pour vous.

Une trésorerie d'entreprise est le fruit de nombreuses années de travail, d'investissements et de décisions stratégiques. Lorsqu'elle dépasse les besoins immédiats de l'exploitation, elle mérite d'être gérée avec la même exigence que le reste du patrimoine de l'entreprise.

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ÉLYSÉE CONSULTING

Le conseil en gestion de patrimoine

Cabinet de conseil en gestion de patrimoine fondé à Paris. Trois axes d'expertise au service de vos ambitions patrimoniales.

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