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Contrat de capitalisation

Une enveloppe de patrimoine, pas seulement de placement

Une solution patrimoniale d'une remarquable souplesse pour organiser, développer et transmettre votre patrimoine.

Souvent méconnu du grand public, le contrat de capitalisation constitue pourtant l'une des enveloppes patrimoniales les plus complètes.

Il combine une fiscalité attractive sur les revenus financiers, une grande liberté d'investissement, des possibilités de transmission particulièrement intéressantes et une remarquable continuité patrimoniale.

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Les 8 avantages majeurs

◆
Capitaliser les revenus sans fiscalité tant qu'il n'y a pas de rachat
◆
Une fiscalité attractive sur les rachats, alignée sur celle de l'assurance-vie
◆
La donation du contrat est possible, en pleine propriété ou en démembrement
◆
Un outil de transmission progressive et maîtrisée
◆
Disponible en France et au Luxembourg
◆
Une architecture ouverte sans contrainte de gamme
◆
Plus de 1 000 fonds accessibles
◆
Le contrat survit à son propriétaire

Comprendre l'outil

Qu'est-ce qu'un contrat de capitalisation ?

Le contrat de capitalisation est une enveloppe patrimoniale permettant d'investir un capital dans des conditions fiscales avantageuses tout en conservant une très grande liberté de gestion.

Contrairement à l'assurance-vie, il n'est pas fondé sur la durée de vie d'un assuré : il constitue un véritable actif patrimonial, qui possède une valeur, peut être transmis, donné, conservé, et continue d'exister après le décès. C'est là toute sa force.

L'assurance-vie est une enveloppe de transmission. Le contrat de capitalisation est une enveloppe de patrimoine.

La référence sur le marché

Assurance-vie ou contrat de capitalisation ?

Deux enveloppes complémentaires, aux objectifs différents. Sur le plan de la gestion financière, elles se ressemblent beaucoup. C'est sur le terrain de la transmission que tout les sépare.

Ce que les deux enveloppes partagent

Fiscalité

Même régime fiscal sur les rachats

Fonds euros

Accessibles selon les contrats

Architecture ouverte

Large univers de supports

SCPI · ETF

Produits structurés et immobilier

Luxembourg

Disponibles dans les deux cadres

Ce qui les distingue vraiment

Assurance-vie

✓
Clause bénéficiaire et régime successoral spécifique
✓
Le capital transmis n'entre pas dans la succession, hors primes versées après 70 ans
✕
Le contrat ne peut pas être donné : il faut racheter puis donner des sommes
✕
Le contrat se dénoue au décès : l'antériorité fiscale est perdue
✕
Non souscriptible par une personne morale

Contrat de capitalisation

✓
Le contrat peut être donné, en pleine propriété ou en démembrement
✓
La donation conserve l'antériorité fiscale du contrat
✓
Le contrat survit au décès : les héritiers en deviennent titulaires
✓
Souscriptible par une personne morale
✕
Pas de clause bénéficiaire : il entre dans l'actif successoral

Les deux enveloppes ne s'opposent pas : elles sont complémentaires.

Le cœur de l'enveloppe

Pourquoi le contrat de capitalisation est unique

Quatre caractéristiques que l'on ne retrouve dans aucune autre enveloppe patrimoniale.

1 · Il survit à son propriétaire

À la différence d'une assurance-vie, le décès n'entraîne pas le dénouement du contrat. Il entre dans l'actif successoral, les héritiers en deviennent titulaires, et l'antériorité fiscale est conservée.

2 · Il peut être donné

Le contrat peut faire l'objet d'une donation en pleine propriété ou en démembrement, usufruit et nue-propriété. Le contrat continue d'exister et l'antériorité fiscale est conservée.

3 · Un outil de transmission progressive

Donation en pleine propriété, en démembrement, nue-propriété, usufruit, donation-partage : un formidable outil d'ingénierie patrimoniale pour transmettre de manière maîtrisée.

4 · Adapté aux patrimoines importants

Souplesse de gestion, diversification, transmission optimisée et conservation dans le temps : un allié de choix pour les stratégies patrimoniales sophistiquées.

Élargir les possibilités

Contrat français ou luxembourgeois ?

Les deux cadres offrent une sécurité juridique élevée, l'architecture ouverte, la transportabilité fiscale et l'accès au private equity, aux titres vifs et aux fonds dédiés. Le Luxembourg ajoute plusieurs dimensions supplémentaires.

France

✓
Sécurité juridique et cadre réglementaire solide
✓
Architecture ouverte et transportabilité fiscale
✓
Private equity, titres vifs et gestion dédiée selon les contrats
✓
Banques dépositaires indépendantes
✕
Pas de triangle de sécurité, pas de super privilège, mono-devise

Luxembourg

✓
Le triangle de sécurité : ségrégation des actifs entre assureur, dépositaire et régulateur
✓
Le super privilège : créancier de premier rang sur les actifs du contrat
✓
Le multidevises : investir et être valorisé dans plusieurs devises
✓
Une diversification internationale et une mobilité géographique facilitées
✓
Un univers d'investissement encore plus large : fonds dédiés, gestion sous mandat, actifs alternatifs

Le Luxembourg offre un cadre juridique et financier parmi les plus protecteurs au monde.

Notre ADN

Architecture ouverte : investir sans contrainte

Nous ne sélectionnons jamais un contrat parce qu'il référence certains supports. Nous sélectionnons le contrat capable d'accueillir les meilleures solutions d'investissement adaptées à votre stratégie patrimoniale.

Fonds d'investissement accessibles

+ de 3 000

Sociétés de gestion sélectionnées

+ de 250

Toutes les classes d'actifs, dans une seule enveloppe

Fonds en euros

Fonds actions

Fonds obligataires

ETF

Obligations et titres vifs

Produits structurés

Private Equity

SCPI · SCI · OPCI

Supports immobiliers

Gestion sous mandat

Fonds dédiés

Stratégies internationales

Cas concrets

Dans quels cas privilégier un contrat de capitalisation ?

01

Des parents souhaitant transmettre progressivement leur patrimoine à leurs enfants.

02

Une personne souhaitant optimiser une donation en conservant l'antériorité fiscale.

03

Un chef d'entreprise disposant d'une importante trésorerie personnelle.

04

Une famille souhaitant transmettre un portefeuille financier sans le liquider.

05

Un client souhaitant compléter une assurance-vie avec une enveloppe patrimoniale pérenne.

Idées reçues

Les questions que l'on se pose souvent

Est-il réservé aux très gros patrimoines ?

Non. Il s'adapte à tous les patrimoines dès lors qu'il existe une véritable stratégie patrimoniale.

Dispose-t-il d'un fonds en euros ?

Oui, selon les contrats sélectionnés.

Peut-on effectuer des rachats ?

Oui, à tout moment, comme sur une assurance-vie.

Peut-on transmettre le contrat ?

Oui, par donation ou via la succession, en conservant l'antériorité fiscale.

Peut-on investir en devises ou à l'international ?

Oui, notamment avec les contrats luxembourgeois multidevises.

Peut-on changer les supports ?

Oui, librement et sans fiscalité tant qu'il n'y a pas de rachat.

Existe-t-il au Luxembourg ?

Oui, avec des avantages juridiques et financiers majeurs.

Est-il plus risqué qu'une assurance-vie ?

Non. Le niveau de risque dépend uniquement des supports choisis.

Peut-on ouvrir un contrat en démembrement ?

Oui, usufruit et nue-propriété : un atout majeur pour la transmission.

Peut-on investir en produits structurés ?

Oui, c'est même l'un de ses principaux atouts.

Pourquoi Élysée Consulting

Notre méthode d'accompagnement sur mesure

Notre mission ne consiste pas à ouvrir un contrat, mais à construire une stratégie patrimoniale.

1 · Audit patrimonial

Analyse de votre situation personnelle, familiale, fiscale et successorale.

2 · Sélection objective

Choix objectif du contrat français ou luxembourgeois le plus adapté.

3 · Construction de l'allocation

Architecture ouverte : plus de 3 000 fonds, plus de 250 sociétés de gestion, sélection rigoureuse des supports.

4 · Ingénierie patrimoniale

Optimisation fiscale, organisation de la donation, du démembrement et de la stratégie successorale.

5 · Suivi dans la durée

Réunions de suivi, arbitrages, rééquilibrages et adaptation permanente de la stratégie.

Une comparaison finale

Assurance-vie et contrat de capitalisation : un duo complémentaire

Assurance-vie

Objectif principal : la transmission. Clause bénéficiaire, régime successoral spécifique, protection des proches.

+

Les deux ensemble

Objectif : construire une stratégie patrimoniale complète et optimisée, en répartissant les capitaux selon leur destination.

Contrat de capitalisation

Objectif principal : l'organisation et la valorisation du patrimoine. Donation, démembrement, continuité après le décès.

Dans les patrimoines les plus structurés, la question n'est généralement pas de choisir entre les deux, mais de déterminer comment les associer intelligemment afin de répondre à des objectifs complémentaires de valorisation, de transmission et de protection.

Élysée Consulting

Votre patrimoine mérite une stratégie à la hauteur de vos ambitions

Un patrimoine se construit au fil des années, mais il doit également pouvoir évoluer, être transmis et continuer d'accompagner ceux qui en hériteront. Le contrat de capitalisation offre cette continuité exceptionnelle : faire fructifier un capital, organiser sa transmission et conserver une véritable cohérence patrimoniale dans le temps.

Nous sélectionnons en toute objectivité les contrats français et luxembourgeois les plus adaptés à vos objectifs, puis nous élaborons une stratégie d'investissement sur mesure grâce à une architecture ouverte donnant accès à plus de 3 000 fonds et plus de 250 sociétés de gestion.

Parce que chaque patrimoine est unique, chaque stratégie doit l'être également.

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Cabinet de conseil en gestion de patrimoine fondé à Paris. Trois axes d'expertise au service de vos ambitions patrimoniales.
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